Pierre Chaubon

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Pierre CHAUBON
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
conseiller d'Etat
Groupe:
Conseil d'État
date_debut="2019-09-18"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000038529787(source JORF)
admission
30 Mai 201930/05/2019
De: Pierre CHAUBON
conseiller d'Etat
sur désignation du vice-président du Conseil d'Etat
Objet:
membres suppléants de la Commission nationale d'aménagement commercial
Remplace:Mme Monique LIEBERT-CHAMPAGNE
Groupe:
Commission nationale d'aménagement commercial
suppleant
JORFTEXT000038262392(source JORF)
nomination
24 Mars 201924/03/2019
De: CHAUBON (Pierre)
conseiller d'Etat
Objet:
membres du Conseil national de la formation des élus locaux
à compter de la publication du présent arrêté
2. Au titre des personnalités
Groupe:
Conseil national de la formation des élus locaux
duree="trois ans"
JORFTEXT000033913454(source JORF)
nomination
25 Janvier 201725/01/2017
De: Pierre Chaubon
conseiller d'Etat, placé dans la position de disponibilité
en application des dispositions du b del'article 44 du décret n° 85-986 du
16 septembre 1985
modifié relatif au régime particulier de certaines positions des fonctionnaires de l'Etat, à la mise à disposition, à l'intégration et à la cessation définitive de fonctions,
Objet:
dans ses fonctions au Conseil d'Etat
Groupe:
Conseil d'État
date_debut="2015-12-14"
JORFTEXT000031800729(source JORF)
réintégration
10 Janvier 201610/01/2016
De: Pierre Chaubon
conseiller d'Etat
Objet:
pour convenances personnelles prévue au b de
l'article 44 du décret n° 85-986 du
16 septembre 1985
relatif au régime particulier de certaines positions des fonctionnaires de l'Etat, à la mise à disposition, à l'intégration et à la cessation définitive de fonctions
Groupe:
Conseil d'État
date_debut="2015-11-23"
date_fin="2015-12-13"
JORFTEXT000031469738(source JORF)
disponibilité
13 Novembre 201513/11/2015
De: CHAUBON (Pierre)
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:
membres du Conseil national de la formation des élus locaux
à compter de la publication du présent arrêté
2. Au titre des personnalités
Sur proposition du vice-président du Conseil d'Etat
Groupe:
Conseil d'État
duree="trois ans"
JORFTEXT000028430577(source JORF)
nomination
05 Janvier 201405/01/2014
De: Pierre Chaubon
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:
conseiller d'Etat en service ordinaire (premier tour intérieur)
Groupe:
Conseil d'État
conseil_des_ministres
JORFTEXT000023928803(source JORF)
nomination
30 Avril 201130/04/2011
De: CHAUBON (Pierre)
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:
membres du Conseil national de la formation des élus locaux
à compter de la publication du présent arrêté
2. Au titre des personnalités
Sur proposition du vice-président du Conseil d'Etat
Groupe:
Conseil d'État
duree="trois ans"
JORFTEXT000022363529(source JORF)
nomination
20 Juin 201020/06/2010
De: Pierre Chaubon
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:
membres du conseil d'administration de l'institut régional d'administration de Bastia
c) Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
Institut régional d'administration de Bastia
conseil_administration
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000580069(source JORF)
nomination
03 Mai 200103/05/2001
De: Pierre Chaubon
délégué général du Médiateur de la République
Objet:
maître des requêtes au Conseil d'Etat (tour extérieur)
Groupe:
Conseil d'État
JORFTEXT000000205701(source JORF)
nomination
27 Septembre 199827/09/1998
De: Chaubon (Pierre)
délégué général du Médiateur de la République
Objet:
membres du conseil d'administration de l'institut régional d'administration de Bastia
c) Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
Institut régional d'administration de Bastia
conseil_administration
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000386089(source JORF)
nomination
26 Novembre 199726/11/1997
De: Pierre Chaubon
Objet:
au cabinet du ministre d'Etat, ministre des affaires étrangères
Conseillers techniques
cabinet="Ministre des affaires étrangères"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000344864(source JORF)
nomination
22 Janvier 199222/01/1992

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.